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- Abonnement: L'engagement mensuel pour accéder à nos consultations
- Contenu: Toutes les informations disponibles sur notre plateforme
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Nos services sont fournis à titre informatif et consultatif uniquement.
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Résolution des différends
En cas de litige, nous encourageons la médiation avant tout recours judiciaire.
Arbitrage
Les différends seront résolus par médiation ou arbitrage selon les lois canadiennes.
Vous renoncez au droit à un procès devant jury pour les litiges couverts par ces conditions.
Plateforme européenne
Non applicable pour les services canadiens.
Réservé aux résidents européens uniquement
Droit applicable
Ces conditions sont régies par les lois du Canada et de la province de Québec.
Modifications des conditions
Nous nous réservons le droit de modifier ces conditions à tout moment.
Les modifications importantes vous seront notifiées par courriel.
Clause de divisibilité
Si une disposition est jugée invalide, les autres restent pleinement applicables.
Accord intégral
Ces conditions constituent l'accord complet entre vous et nous concernant l'utilisation de nos services.
Informations de contact
Pour toute question sur ces conditions, contactez-nous à contact@tivorianexilo.sbs ou au +1 (536) 501-297.
Courriel:: contact@tivorianexilo.sbs
Téléphone:: +1 (536) 501-297
Adresse:: 245 Rue Saint-Jacques, Montréal
Date d'entrée en vigueur:: 24 août 2025
Dernière mise à jour:: 22 août 2025